Permis de construire Travaux terminés

0911141810004

Transformation sans extension ni diminution de surface

Brunoy / Essonne / Île-de-France

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Adresse 17 RUE MONMARTEL BRUNOY 91800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

234 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/06/2018

Décision

26/06/2018

Début chantier

09/05/2019

Fin travaux

15/09/2022

Localisation

Commune: Brunoy (91114)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91800
Adresse: 17 RUE MONMARTEL BRUNOY 91800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	400 m²	0 m²	0 m²	400 m²	400 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
Code juridique demandeur: 5308
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AB 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME

SIREN 339804858

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE MARIE DU PELOUX DE SAINT ROMAIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

SERGE BLANC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

PIERRE JAMET

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1950

Gérant

395258353

SIREN 395258353

Société liée

398291294

SIREN 398291294