Permis de construire Autorisé

07912421P0003

Nouvelle construction

Les Forges / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES VALETTES LES FORGES 79340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/03/2022

Décision

22/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Forges (79124)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79340
Adresse: LES VALETTES LES FORGES 79340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.590 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.590 m²	1 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES PEUPLIERS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 39

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES PEUPLIERS

SIREN 389294794

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDINE JACQUELINE JOSETTE PORTRON (CLISSON)

Gérant - né(e) en 1970

KEVIN PORTRON

Gérant - né(e) en 1993

PATRICK PORTRON

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES VALETTES
Localité terrain: LES FORGES
Commune source: 79124
SIREN demandeur: 389294794
SIRET demandeur: 38929479400018
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: LES FORGES
Code postal demandeur: 79340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/03/2022
Type de service public: Non rempli

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