Permis de construire Autorisé

03240424T1004

Nouvelle construction

Saint-Puy / Gers / Occitanie

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Adresse 5227 BOUTAN SAINT-PUY 32310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

825 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

122.418 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/05/2025

Décision

13/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Saint-Puy (32404)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32310
Adresse: 5227 BOUTAN SAINT-PUY 32310

Carte

Centre communal

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	825 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	825 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NOVAFRANCE ENERGY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AX 133
Parcelle 2: AX 134
Parcelle 3: AX 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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