Permis de construire Chantier commencé

08603413S0004

Nouvelle construction

Bouresse / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE RIVAULT BOURESSE 86410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11.600 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

77.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

31/10/2013

Décision

31/10/2013

Début chantier

14/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouresse (86034)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86410
Adresse: LE RIVAULT BOURESSE 86410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.800 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	5.800 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DU RIVAULT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: F 461
Parcelle 2: F 459
Parcelle 3: F 4557

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU RIVAULT

SIREN 410599427

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH MARQUET

Autre - né(e) en 1951

PAUL MARQUET

Autre - né(e) en 1938

RAYMOND ROBERT

Autre - né(e) en 1944

YVETTE MARQUET (BARBE)

Autre - né(e) en 1942

ERIC JEAN-PAUL ROUAULT

Gérant - né(e) en 1967

Autre

CLF

SIREN 389539750

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL FRANCIS PIERRE CRESPEL

Gérant - né(e) en 1951

PHILIPPE ALBIN JACQUES CRESPEL

Gérant - né(e) en 1983

ROMAIN FRANCIS JEAN CRESPEL

Gérant - né(e) en 1982

Autre

SOCIETE DE LA VILAINE

SIREN 347405615

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH ANDRE PROSPER MARQUET

Autre - né(e) en 1951

RAYMOND ROBERT

Autre - né(e) en 1944

ERIC JEAN-PAUL ROUAULT

Directeur Général - né(e) en 1967

YVETTE ARMANDINE PAULETTE MARQUET (BARBE)

Président de SAS - né(e) en 1942

Autre

CLF

SIREN 389539750

Commissaire aux comptes titulaire

GEIREC

SIREN 428929517

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-BENEDICTE DANILO (MOLLIERE)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1959

THIERRY JEAN JOSEPH EUGENE MATHELIER

Directeur Général - né(e) en 1964

ANTHONY GUILLOUCHE

Directeur général délégué - né(e) en 1977

DIDIER DENIEUL

Directeur général délégué - né(e) en 1969

JEAN-MARIE SCORDIA

Directeur général délégué - né(e) en 1974

LAETITIA GODEFROY

Directeur général délégué - né(e) en 1979

PATRICE LUCE

Directeur général délégué - né(e) en 1964

STEPHANE QUERE

Directeur général délégué - né(e) en 1979

OLIVIER JEULIN

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE RIVAULT
Localité terrain: BOURESSE
Commune source: 86034
SIREN demandeur: 410599427
SIRET demandeur: 41059942700029
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: MONTFORT-SUR-MEU
Code postal demandeur: 35160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 31/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 14/08/2014
Type de service public: Non rempli

Bouresse, Vienne

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 36 m²