Permis de construire Autorisé

0920512300011

Nouvelle construction

Neuilly-Sur-Seine / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 6 RUE DU COMMANDANT PILOT NEUILLY-SUR-SEINE 92200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.732 m²

Surface démolie

949 m²

Surface du terrain

254 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/12/2023

Décision

20/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuilly-Sur-Seine (92051)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92200
Adresse: 6 RUE DU COMMANDANT PILOT NEUILLY-SUR-SEINE 92200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 949 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 61 m²
Locaux démolis: 444 m²
Commerce démoli: 444 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	61 m²	0 m²	61 m²
Locaux	444 m²	866 m²	444 m²
Commerce	444 m²	866 m²	444 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT

SIREN 843231465

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUGUSTIN MARCOTTE DE QUIVIÈRES

Autre - né(e) en 1982

KULBHUSHAN DIT NEETU LOOND

Gérant - né(e) en 1963

Autre

440287134

SIREN 440287134

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DU COMMANDANT PILOT
Localité terrain: NEUILLY-SUR-SEINE
Commune source: 92051
SIREN demandeur: 843231465
SIRET demandeur: 84323146500017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS 10
Code postal demandeur: 75010
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/12/2023
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable

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Logements : 2 Surface : 41 m²

Declaration prealable

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Logements : 2 Surface : 242 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 6 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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