Permis de construire Travaux terminés

00275813L0009

Extension de surface sans transformation

Vailly-Sur-Aisne / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse 13 VIEILLE ROUTE D AIZY VAILLY-SUR-AISNE 02370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

44 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/09/2013

Décision

01/09/2013

Début chantier

12/06/2014

Fin travaux

15/11/2014

Localisation

Commune: Vailly-Sur-Aisne (02758)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02370
Adresse: 13 VIEILLE ROUTE D AIZY VAILLY-SUR-AISNE 02370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	99 m²	24 m²
Locaux	0 m²	20 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AA 240
Parcelle 2: AA 239
Parcelle 3: AA 237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: VIEILLE ROUTE D AIZY
Localité terrain: VAILLY-SUR-AISNE
Commune source: 02758
Localité demandeur: VAILLY-SUR-AISNE
Code postal demandeur: 02370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 01/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2014
Type de service public: Non rempli

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