Permis d amenager Travaux terminés

01222418G0001

Non renseigné

Saint-Geniez-D'olt Et D'aubrac / Aveyron / Occitanie

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Adresse 295 AV D'ESPALION SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC 12130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.703 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/04/2019

Décision

24/04/2019

Début chantier

15/01/2020

Fin travaux

28/09/2020

Localisation

Commune: Saint-Geniez-D'olt Et D'aubrac (12224)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12130
Adresse: 295 AV D'ESPALION SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC 12130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 683

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC

SIREN 200055366

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 295
Voie terrain: AV D'ESPALION
Localité terrain: SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC
Commune source: 12224
SIREN demandeur: 200055366
SIRET demandeur: 20005536600013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-GENIEZ-D'OLT ET D'AUBRAC
Code postal demandeur: 12130
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 28/09/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/09/2018