Permis de construire Travaux terminés

01418118R0027

Nouvelle construction

Cormelles Le Royal / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse 6 RUE DES JONCHETS CORMELLES LE ROYAL 0

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.830 m²

Surface démolie

2.571 m²

Surface du terrain

5.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/04/2019

Décision

24/04/2019

Début chantier

09/01/2020

Fin travaux

01/09/2021

Localisation

Commune: Cormelles Le Royal (14181)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 0
Adresse: 6 RUE DES JONCHETS CORMELLES LE ROYAL 0

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.571 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 2.571 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	2.571 m²	3.830 m²	2.571 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 57
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 57
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 35
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NORMANDIE REALISATIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AA 144

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOGEPROM REGIONS NORD & OUEST

SIREN 830940854

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Président de SAS

SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMMOB (SOGEPROM)

SIREN 722065257

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBIN RIVATON

Administrateur - né(e) en 1987

BEATRICE LIEVRE-THERY (LIEVRE)

Directeur Général - né(e) en 1968

ERIC GROVEN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Administrateur

326259629

SIREN 326259629

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DES JONCHETS
Localité terrain: CORMELLES LE ROYAL
Commune source: 14181
SIREN demandeur: 830940854
SIRET demandeur: 83094085400011
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 57
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cormelles Le Royal, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²