Permis de construire Travaux terminés

01217613A1027

Nouvelle construction

Onet-Le-Chateau / Aveyron / Occitanie

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Adresse EXTENSION DU PARC D'ACTIVI BAT. A 684 RUE DES ENLUMINEURS ET BA ONET-LE-CHATEAU 12850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.682 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/01/2014

Décision

27/01/2014

Début chantier

24/02/2014

Fin travaux

09/03/2015

Localisation

Commune: Onet-Le-Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: EXTENSION DU PARC D'ACTIVI BAT. A 684 RUE DES ENLUMINEURS ET BA ONET-LE-CHATEAU 12850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.449 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.233 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BEL-R
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AP 309
Parcelle 2: AP 321

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BEL-R

SIREN 788661742

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN GARNIER

Autre - né(e) en 2006

CHARLOTTE GARNIER

Autre - né(e) en 1997

JEOFFREY ROUCHY

Autre - né(e) en 1992

JUSTINE ROUCHY

Autre - né(e) en 1998

PIERRE ROUCHY

Autre - né(e) en 1995

QUENTIN ROUCHY

Autre - né(e) en 1988

SARA GARNIER

Autre - né(e) en 1994

Gérant et associé indéfiniment responsable

ROUCHY

SIREN 312195993

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD ROUCHY

Directeur Général - né(e) en 1962

MARIE-PIERRE GARNIER (ROUCHY)

Directeur Général - né(e) en 1967

GERAUD ROUCHY

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes suppléant

349075143

SIREN 349075143

Commissaire aux comptes titulaire

827687328

SIREN 827687328

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: EXTENSION DU PARC D'ACTIVI
Lieu-dit terrain: BAT. A 684 RUE DES ENLUMINEURS ET BA
Localité terrain: ONET-LE-CHATEAU
Commune source: 12176
SIREN demandeur: 788661742
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ISSOIRE
Code postal demandeur: 63500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 09/03/2015
Type de service public: Non rempli

Onet Le Chateau, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²