Permis de construire Chantier commencé

08500613C0006

Extension de surface sans transformation

Apremont / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LES LILAS APREMONT 85220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

133 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.880 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/08/2013

Décision

19/08/2013

Début chantier

10/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Apremont (85006)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85220
Adresse: LES LILAS APREMONT 85220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	228 m²	133 m²
Commerce	228 m²	133 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 616

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES LILAS
Localité terrain: APREMONT
Commune source: 85006
Localité demandeur: APREMONT
Code postal demandeur: 85220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2013
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 05/06/2013