Permis d amenager Autorisé

08815822P0001

Non renseigné

Eloyes / Vosges / Grand Est

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Adresse 16 RUE DE LA GARE ELOYES 88510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/05/2022

Décision

04/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Eloyes (88158)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88510
Adresse: 16 RUE DE LA GARE ELOYES 88510

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D'ELOYES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AI 160
Parcelle 2: AI 19
Parcelle 3: AI 196

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DE LA GARE
Localité terrain: ELOYES
Commune source: 88158
SIREN demandeur: 218801587
SIRET demandeur: 21880158700138
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ELOYES
Code postal demandeur: 88510
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/05/2022

Eloyes Vosges

Logements : - Surface : -