Permis de construire Travaux terminés

0173911700030

Nouvelle construction

Saint-Rogatien / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 11 RUE AUGUSTE RENOIR LOTISSEMENT LES PEINTRES LOT 6 SAINT-ROGATIEN 17220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

162 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

441 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/07/2017

Décision

27/07/2017

Début chantier

11/09/2017

Fin travaux

21/11/2018

Localisation

Commune: Saint-Rogatien (17391)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17220
Adresse: 11 RUE AUGUSTE RENOIR LOTISSEMENT LES PEINTRES LOT 6 SAINT-ROGATIEN 17220

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	162 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZC 641
Parcelle 2: ZC 647

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE AUGUSTE RENOIR
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LES PEINTRES LOT 6
Localité terrain: SAINT-ROGATIEN
Commune source: 17391
Localité demandeur: PUILBOREAU
Code postal demandeur: 17138
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 21/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

01/02/2018