Permis de construire Chantier commencé

05456322T0002

Transformation avec diminution de surface

Vezelise / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 2 RUE NOTRE DAME VEZELISE 54330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

81 m²

Surface démolie

1.566 m²

Surface du terrain

3.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

05/07/2022

Décision

05/07/2022

Début chantier

23/01/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vezelise (54563)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54330
Adresse: 2 RUE NOTRE DAME VEZELISE 54330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.566 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.566 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	3.880 m²	81 m²	1.566 m²	2.314 m²	2.064 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	250 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 30
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 288

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MEURTHE ET MOSELLE HABITAT (MMH)

SIREN 783329774

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN HUMBERT

Administrateur - né(e) en 1940

ANABELLE MARIE CHRISTINE AVRIL (BELON)

Administrateur - né(e) en 1975

ANNE-MARIE MARTIN (LAQUET)

Administrateur - né(e) en 1939

BENJAMIN BRAULIO

Administrateur - né(e) en 1979

BENOIT BELLUSSI

Administrateur - né(e) en 1959

BERNARD FREDERIC BERTELLE

Administrateur - né(e) en 1965

BERTRAND KLING

Administrateur - né(e) en 1967

CATHERINE JACQUELINE BOURSIER-MOUGENOT (BOUE)

Administrateur - né(e) en 1953

CATHERINE KRIER (CAUSERO)

Administrateur - né(e) en 1963

DENIS JEAN VALLINETTI

Administrateur - né(e) en 1958

DENIS KIEFFER

Administrateur - né(e) en 1966

EVELYNE GAREAUX (MALLICK)

Administrateur - né(e) en 1951

FRANCINE AUBRY BEGIN (BEGIN)

Administrateur - né(e) en 1964

GAELLE PERRAUDIN (SANGOUARD)

Administrateur - né(e) en 1978

GERARD GILBERT ALAIN GUERBER

Administrateur - né(e) en 1954

HENRY LEMOINE

Administrateur - né(e) en 1957

JEAN-PAUL LACRESSE

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN-PAUL MONIN

Administrateur - né(e) en 1951

JEAN-PIERRE MINELLA

Administrateur - né(e) en 1947

JOSEPH JAGER

Administrateur - né(e) en 1942

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE NOTRE DAME
Localité terrain: VEZELISE
Commune source: 54563
SIREN demandeur: 783329774
SIRET demandeur: 78332977400161
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NANCY
Code postal demandeur: 54000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 05/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

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