Permis de construire Chantier commencé

09402116W1007

Nouvelle construction

Chevilly-Larue / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 6 AVENU DU GEN DE GAULLE CHEVILLY-LARUE 94550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

686 m²

Surface démolie

73 m²

Surface du terrain

324 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/06/2016

Décision

02/06/2016

Début chantier

29/11/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chevilly-Larue (94021)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94550
Adresse: 6 AVENU DU GEN DE GAULLE CHEVILLY-LARUE 94550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 73 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 73 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	73 m²	686 m²	73 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: APROMEOS IX
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 81

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

APROMEOS IX

SIREN 815007463

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE YVES ALBERT LAURE

Autre - né(e) en 1964

ERIC JEAN AUGUSTE SUGIER

Autre - né(e) en 1965

LIONEL ANDRE ARMAND SIMONETTI

Autre - né(e) en 1976

PASCALE MARIE JEANNE PINGEON

Autre - né(e) en 1962

VALERIE LAURE ISABELLE LOISEL (DUBOIS)

Autre - né(e) en 1967

GUY CHAMPIGNY

Gérant - né(e) en 1965

Autre

524137759

SIREN 524137759

Autre

798804365

SIREN 798804365

Autre

888609187

SIREN 888609187

Autre

900759804

SIREN 900759804

Autre

921728150

SIREN 921728150

Associé indéfiniment responsable

APROMEOS HOLDING

SIREN 484762984

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY-JEAN CHAMPIGNY

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

ANDERLAINE AUDIT

SIREN 409987252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC PASCAL BROUSSE

Directeur Général - né(e) en 1972

EMMANUEL LUC YVES LARRAZET

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: AVENU DU GEN DE GAULLE
Localité terrain: CHEVILLY-LARUE
Commune source: 94021
SIREN demandeur: 815007463
SIRET demandeur: 81500746300012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: GAP
Code postal demandeur: 05000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 02/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/11/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chevilly-Larue, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 151 m²