Permis de construire Travaux terminés

04909216C0001

Non renseigné

Chemille-En-Anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 10 RUE DE LA CHAILLOU CHEMILLE CHEMILLE-EN-ANJOU 49120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.197 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/05/2017

Autorisation

02/06/2016

Décision

02/06/2016

Début chantier

02/10/2016

Fin travaux

03/05/2017

Localisation

Commune: Chemille-En-Anjou (49092)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49120
Adresse: 10 RUE DE LA CHAILLOU CHEMILLE CHEMILLE-EN-ANJOU 49120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 26
Parcelle 2: AM 28
Parcelle 3: AM 33

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 10 RUE DE LA CHAILLOU
Lieu-dit terrain: CHEMILLE
Localité terrain: CHEMILLE-EN-ANJOU
Commune source: 49092
Localité demandeur: CHEMILLE-MELAY
Code postal demandeur: 49120
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 03/05/2017
Date réelle d’autorisation: 02/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 03/05/2017

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 27/06/2016