Permis de construire Chantier commencé

0604042500004

Nouvelle construction

Mogneville / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 10 RUE DE LA BRECHE MOGNEVILLE 60140

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

139 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.265 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

19/09/2025

Décision

19/09/2025

Début chantier

15/11/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mogneville (60404)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60140
Adresse: 10 RUE DE LA BRECHE MOGNEVILLE 60140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIANCOURTOIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: E 180

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIANCOURTOIS

SIREN 246000129

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE LA BRECHE
Localité terrain: MOGNEVILLE
Commune source: 60404
SIREN demandeur: 246000129
SIRET demandeur: 24600012900048
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LAIGNEVILLE
Code postal demandeur: 60290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 19/09/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

30/12/2025

0604042500003

Mogneville, Oise

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire

18/08/2025

0604042500001

Laigneville, Oise

Logements : - Surface : -