Permis de construire Chantier commencé

0920632200044

Nouvelle construction

Rueil Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse RUE DUMOURIEZ RUEIL MALMAISON

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.579 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.486 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/09/2022

Décision

20/09/2022

Début chantier

15/02/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rueil Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95190
Adresse: RUE DUMOURIEZ RUEIL MALMAISON

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.579 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 8
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 4
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DUMOURIEZ
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BI 99
Parcelle 2: BI 100
Parcelle 3: BI 101

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DUMOURIEZ
Localité terrain: RUEIL MALMAISON
Commune source: 92063
SIREN demandeur: 921803813
SIRET demandeur: 92180381300010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: GOUSSAINVILLE
Code postal demandeur: 95190
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 8
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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