Permis de construire Travaux terminés

02762614K0002

Nouvelle construction

Theillement / Eure / Normandie

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Adresse MONT SUD THEILLEMENT 27520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.230 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/07/2014

Décision

11/07/2014

Début chantier

31/10/2014

Fin travaux

24/02/2015

Localisation

Commune: Theillement (27626)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27520
Adresse: MONT SUD THEILLEMENT 27520

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.820 m²	1.615 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.820 m²	1.615 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DU MONT AU ROUX
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 107
Parcelle 2: ZA 104
Parcelle 3: ZA 103

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU MONT AU ROUX

SIREN 328898077

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD ANDRE SONULAR N DAO-LEPICARD (N DAO-LEPICARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

MATHIEU PAUL PIERRE DESCHAMPS (DESCHAMPS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

MARC NICOLAS HUGO THUILLIER (THUILLIER)

Gérant, Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Autre

830016481

SIREN 830016481

Société liée

BMV AUDIT

SIREN 487766354

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD YVES HENRI SCHILD

Gérant - né(e) en 1980

ERIC MICHEL VIET

Gérant - né(e) en 1971

ESTELLE RAYMONDE ALICE DUPONT (MARE)

Gérant - né(e) en 1989

MARIE ODETTE FRANCINE BUREL (LAVENU)

Gérant - né(e) en 1981

MARIE-CECILE EUDIER

Gérant - né(e) en 1987

STEPHANE ALAIN IMBERLIN

Gérant - né(e) en 1974

Autre

MD INVESTISSEMENT

SIREN 830030862

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNABELLE DOMINIQUE ARMELLE DESCHAMPS (CONFAIS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

MATHIEU PAUL PIERRE DESCHAMPS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Autre

MTH

SIREN 902437821

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC NICOLAS HUGO THUILLIER

Président de SAS - né(e) en 1990

Société liée

SCEA DU MONT AU ROUX

SIREN 328898077

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MONT SUD
Localité terrain: THEILLEMENT
Commune source: 27626
SIREN demandeur: 328898077
SIRET demandeur: 32889807700016
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: CLEVILLE
Code postal demandeur: 76640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 11/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 31/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 24/02/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

06/08/2014

02762614K0003

Theillement, Eure

Theillement, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²