Permis d amenager Autorisé

0300112600001

Nouvelle construction

Avignon / Gard / Occitanie

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

252 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

05/04/2026

Décision

05/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (30011)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 84000
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SPL TECELYS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SPL TECELYS (TECELYS)

SIREN 535245716

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Administrateur

000000000

SIREN 000000000

Commissaire aux comptes suppléant

439872755

SIREN 439872755

Société liée

ORIGA GROUP (COEXCOM ET FIPROVEX)

SIREN 433766649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC BROCHUT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

BRICE VERGEZ

Gérant - né(e) en 1972

CAROLINE MARIE ELODIE GARNIER DE BOISGROLLIER DE RUOLZ

Gérant - né(e) en 1983

EVA MARIE COLIN (SITRI)

Gérant - né(e) en 1979

FREDERIC DUCHEMIN

Gérant - né(e) en 1964

MANUEL IBANEZ

Gérant - né(e) en 1953

OUMAR DIOUF

Gérant - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes suppléant

FIDESCOM

SIREN 802688234

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT CHOUX

Directeur Général - né(e) en 1967

NICOLAS ELLIEN

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 30011
SIREN demandeur: 535245716
SIRET demandeur: 53524571600019
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 05/04/2026
Type de service public: Non rempli

Les Angles, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 58 m²