Permis de construire Autorisé

04206918R0015

Nouvelle construction

Commelle-Vernay / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BEL AIR COMMELLE-VERNAY 42120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.527 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/03/2019

Décision

15/03/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Commelle-Vernay (42069)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42120
Adresse: LE BEL AIR COMMELLE-VERNAY 42120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	200 m²	0 m²
Locaux	468 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	468 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA PLAINE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 1074

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA PLAINE (EARL)

SIREN 413659657

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MIREILLE JEANINE LOUISE BONNEFOND (CHOSSIS)

Gérant - né(e) en 1971

SERGE BONNEFOND

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BEL AIR
Localité terrain: COMMELLE-VERNAY
Commune source: 42069
SIREN demandeur: 413659657
SIRET demandeur: 41365965700014
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: SAINT ROMAIN LA MOTTE
Code postal demandeur: 42640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/03/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2019