Permis de construire Chantier commencé

01746114N0036

Extension de surface sans transformation

Vaux-Sur-Mer / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DU COMMANDANT JACQUES- VAUX-SUR-MER 17640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.049 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.202 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/11/2015

Autorisation

14/02/2015

Décision

14/02/2015

Début chantier

16/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-Sur-Mer (17461)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17640
Adresse: RUE DU COMMANDANT JACQUES- VAUX-SUR-MER 17640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	12.385 m²	574 m²
Commerce	8.720 m²	475 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATLANTIQUE EXPANSION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 738
Parcelle 2: A 2461
Parcelle 3: A 2935

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATLANTIQUE EXPANSION

SIREN 481134658

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC RICHARD (RICHARD)

Autre - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU COMMANDANT JACQUES-
Localité terrain: VAUX-SUR-MER
Commune source: 17461
SIREN demandeur: 481134658
SIRET demandeur: 48113465800014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAUX SUR MER
Code postal demandeur: 17640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 16/11/2015
Date réelle d’autorisation: 14/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/03/2015