Permis de construire Autorisé

04916713A0020

Nouvelle construction

Juigne-Sur-Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse CHEM DE LA BOURRELIERE JUIGNE-SUR-LOIRE 49610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

22/11/2013

Décision

22/11/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Juigne-Sur-Loire (49167)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49610
Adresse: CHEM DE LA BOURRELIERE JUIGNE-SUR-LOIRE 49610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELEVAGE-ECURIE DU LOUET
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ELEVAGE-ECURIE DU LOUET

SIREN 523388692

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-CHRISTINE FOUQUE (CASTERA)

Gérant - né(e) en 1959

OLIVIER FOUQUE

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE LA BOURRELIERE
Localité terrain: JUIGNE-SUR-LOIRE
Commune source: 49167
SIREN demandeur: 523388692
SIRET demandeur: 52338869200015
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: JUIGNE-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 49610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 22/11/2013
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 11/07/2013