Permis de construire Chantier commencé

0692751300015

Extension de surface sans transformation

Decines Charpieu / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 50 RUE NUNGESSER DECINES CHARPIEU 69150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

454 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.583 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/08/2013

Décision

05/08/2013

Début chantier

01/12/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Decines Charpieu (69275)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69150
Adresse: 50 RUE NUNGESSER DECINES CHARPIEU 69150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.404 m²	227 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.404 m²	227 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ADAPEI DU RHONE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AZ 663

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ADAPEI 69

SIREN 775648280

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 50
Voie terrain: RUE NUNGESSER
Localité terrain: DECINES CHARPIEU
Commune source: 69275
SIREN demandeur: 775648280
SIRET demandeur: 77564828000342
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69003
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2013
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2014