Permis d amenager Travaux terminés

03002820W0004

Non renseigné

Bagnols Sur Ceze / Gard / Occitanie

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/04/2023

Autorisation

23/11/2020

Décision

23/11/2020

Début chantier

23/09/2021

Fin travaux

26/04/2023

Localisation

Commune: Bagnols Sur Ceze (30028)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

SIREN 213000284

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 30028
SIREN demandeur: 213000284
SIRET demandeur: 21300028400017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BAGNOLS SUR CEZE
Code postal demandeur: 30200
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 26/04/2023
Date réelle d’autorisation: 23/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 26/04/2023

Bagnols-Sur-Ceze, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149,44 m²