Permis de construire Chantier commencé

08202523T0037

Nouvelle construction

Bressols / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 1475 ROUTE DE MONTBARTIER BRESSOLS 82710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.800 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.043 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/10/2023

Décision

09/10/2023

Début chantier

23/07/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bressols (82025)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82710
Adresse: 1475 ROUTE DE MONTBARTIER BRESSOLS 82710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.800 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.800 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZR 117

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1475
Voie terrain: ROUTE DE MONTBARTIER
Localité terrain: BRESSOLS
Commune source: 82025
Localité demandeur: BRESSOLS
Code postal demandeur: 82710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 23/07/2025
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 15/11/2023