Permis de construire Travaux terminés

0690431700057

Transformation avec diminution de surface

Chaponost / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 ROUTE DU DOME CHAPONOST 69630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

2.033 m²

Surface du terrain

26.495 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

29/11/2017

Décision

29/11/2017

Début chantier

01/01/2019

Fin travaux

30/05/2020

Localisation

Commune: Chaponost (69043)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69630
Adresse: 2 ROUTE DU DOME CHAPONOST 69630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.033 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.033 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	14.235 m²	2.033 m²	1.390 m²	1.390 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECOPARC DU DOME
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AS 433

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECOPARC DU DOME

SIREN 829047976

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT SEBASTIEN CEDRIC PETIAU

Gérant - né(e) en 1970

FABRICE GEORGES GARNIER

Gérant - né(e) en 1971

Autre

450192257

SIREN 450192257

Autre

IMMOBILIERE PEGASUS

SIREN 530395490

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT SEBASTIEN CEDRIC PETIAU

Président de SAS - né(e) en 1970

Autre

VEAMA GROUPE

SIREN 429563356

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT GAUTHERON

Directeur Général - né(e) en 1985

FRANCK AUGUSTE BIENVENU DE BONI

Directeur Général - né(e) en 1965

JEAN-MICHEL SCHMITT

Directeur Général - né(e) en 1963

JULIEN JEAN-LUC MARIE BAUDOT

Directeur Général - né(e) en 1986

SYLVAIN DARLES

Directeur Général - né(e) en 1985

PIERRICK JOEL ROBERT MAURICE AGNESE

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: ROUTE DU DOME
Localité terrain: CHAPONOST
Commune source: 69043
SIREN demandeur: 829047976
SIRET demandeur: 82904797600016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 30/05/2020
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Chaponost, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²