Permis de construire Travaux terminés

0385302310007

Nouvelle construction

Vaulx-Milieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 RUE MARIE CURIE ZONE ARTISANALE CIME DE VAULX VAULX-MILIEU 38090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

705 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.026 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/10/2023

Décision

28/10/2023

Début chantier

09/01/2024

Fin travaux

01/08/2024

Localisation

Commune: Vaulx-Milieu (38530)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38090
Adresse: 90 RUE MARIE CURIE ZONE ARTISANALE CIME DE VAULX VAULX-MILIEU 38090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	705 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CYJURO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 2009

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RUE MARIE CURIE
Lieu-dit terrain: ZONE ARTISANALE CIME DE VAULX
Localité terrain: VAULX-MILIEU
Commune source: 38530
SIREN demandeur: 952441541
SIRET demandeur: 95244154100010
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: BOURGOIN JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 28/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2024
Type de service public: Non rempli

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