Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
04905023A0109
Transformation avec extension de surface
Adresse
3 RUE PANNETIER BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
72 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
214 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/05/2024
Décision
24/05/2024
Début chantier
30/09/2024
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Brissac Loire Aubance (49050)
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 49320
- Adresse
- 3 RUE PANNETIER BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 81 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 81 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 61 m2 | 36 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 81 m2 |
| Commerce | 61 m2 | 36 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 81 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AD 107
- Parcelle 2
- AD 450
- Parcelle 3
- AD 451
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 3
- Voie terrain
- RUE PANNETIER
- Localité terrain
- BRISSAC LOIRE AUBANCE
- Commune source
- 49050
- Localité demandeur
- BRISSAC LOIRE AUBANCE (ANCIENNEM
- Code postal demandeur
- 49320
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2024-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 24/05/2024
- Date réelle d’ouverture chantier
- 30/09/2024
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Non rempli
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