Permis de construire Travaux terminés

07212012R0004

Extension de surface sans transformation

Doucelles / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse LA MALICERIE DOUCELLES 72170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.358 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

79.181 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

28/02/2013

Décision

28/02/2013

Début chantier

27/05/2013

Fin travaux

12/11/2013

Localisation

Commune: Doucelles (72120)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72170
Adresse: LA MALICERIE DOUCELLES 72170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.656 m²	679 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.656 m²	679 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZD 23
Parcelle 2: ZD 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MALICERIE
Localité terrain: DOUCELLES
Commune source: 72120
Localité demandeur: DOUCELLES
Code postal demandeur: 72170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 28/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 12/11/2013
Type de service public: Non rempli

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