Permis de construire Travaux terminés

03034418P0013

Nouvelle construction

Vergeze / Gard / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 283 AVENU EMILE JAMAIS VERGEZE 30310

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.761 m²

Surface démolie

4.140 m²

Surface du terrain

11.278 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

22/06/2018

Décision

22/06/2018

Début chantier

03/06/2019

Fin travaux

22/06/2021

Localisation

Commune: Vergeze (30344)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30310
Adresse: 283 AVENU EMILE JAMAIS VERGEZE 30310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.140 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 140 m²
Locaux démolis: 4.000 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	140 m²	3.761 m²	140 m²	0 m²
Locaux	4.000 m²	0 m²	4.000 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 58
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 58
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE DOMAINE D'HERACLES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AI 455

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE DOMAINE D'HERACLES

SIREN 838446631

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

ANGELOTTI PROMOTION

SIREN 492396148

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHAN MARTINUZZI

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

A2H AUDIT - HARDTMEYER-HUC

SIREN 389478041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME BILLY

Directeur Général - né(e) en 1976

OLIVIER HUC

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Président de SAS

HOLDING LPA (GROUPE IMMOBILIER ANGELOTTI)

SIREN 440290708

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN PAUL-MICHEL VIDAL

Directeur Général - né(e) en 1980

LOUIS PIERRE ANGELOTTI

Président de SAS - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 283
Voie terrain: AVENU EMILE JAMAIS
Localité terrain: VERGEZE
Commune source: 30344
SIREN demandeur: 838446631
SIRET demandeur: 83844663100015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CASTELNAU LE LEZ
Code postal demandeur: 34170
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 22/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 58
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vergeze, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²