Permis de construire Chantier commencé

01220923G0009

Transformation avec diminution de surface

Saint-Amans-Des-Cots / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LA BORIE HAUTE SAINT-AMANS-DES-COTS 12460

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

24 m²

Surface démolie

55 m²

Surface du terrain

23.141 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/02/2024

Autorisation

20/02/2024

Décision

20/02/2024

Début chantier

22/02/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Amans-Des-Cots (12209)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12460
Adresse: LA BORIE HAUTE SAINT-AMANS-DES-COTS 12460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 55 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 41 m²
Locaux démolis: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	41 m²	24 m²	41 m²	0 m²	72 m²
Locaux	86 m²	0 m²	14 m²	72 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	72 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 448
Parcelle 2: B 384
Parcelle 3: B 449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BORIE HAUTE
Localité terrain: SAINT-AMANS-DES-COTS
Commune source: 12209
Localité demandeur: SAINT AMANS DES COTS
Code postal demandeur: 12460
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 22/02/2024
Date réelle d’autorisation: 20/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 22/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

13/03/2023

01220923G0001

, Aveyron

Logements : - Surface : -

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

26/09/2025

0122092500005

Saint-Amans-Des-Cots, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Permis de construire

20/12/2022

01220922G0007

Saint-Amans-Des-Cots, Aveyron

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire

25/07/2022

01220922G0005

Saint-Amans-Des-Cots, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 73 m²