Permis de construire Travaux terminés

0920071900017

Nouvelle construction

Bagneux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 5-7 AVENUE LOUIS PASTEUR BAGNEUX 92220

Voir la ville

Logements créés

105

Logements démolis

Surface créée

6.833 m²

Surface démolie

7.393 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

14/10/2019

Décision

14/10/2019

Début chantier

25/05/2020

Fin travaux

14/03/2023

Localisation

Commune: Bagneux (92007)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92220
Adresse: 5-7 AVENUE LOUIS PASTEUR BAGNEUX 92220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7.393 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 7.393 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.833 m²	0 m²	0 m²
Locaux	7.393 m²	0 m²	7.393 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 105
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 105
Démolis: 0
1 pièce créé: 15
2 pièces créés: 23
3 pièces créés: 38
4 pièces créés: 24
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BF3 - BAGNEUX
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: Y 147

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BF3 - BAGNEUX

SIREN 840199525

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

BROWNFIELDS GESTION

SIREN 490897071

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DUCOURNEAU

Autre - né(e) en 1966

NICOLAS UZAN

Autre - né(e) en 1979

ABDELKRIM BOUCHELAGHEM

Directeur Général - né(e) en 1964

YANN DOUBLIER

Directeur Général - né(e) en 1971

PATRICK VITERBO

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Président de SAS

HIBANA

SIREN 839538063

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC CHARLES FERDINAND VANDROMME

Directeur Général - né(e) en 1980

PIERRE RENE JEAN SOREL

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO ORNE (SOCOGEC)

SIREN 308174333

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MAX YVER

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5-7
Voie terrain: AVENUE LOUIS PASTEUR
Localité terrain: BAGNEUX
Commune source: 92007
SIREN demandeur: 840199525
SIRET demandeur: 84019952500014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75000
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 14/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 25/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 14/03/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 105
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bagneux, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 32 Surface : 2.233 m²