Permis de construire Autorisé

0120662500014

Nouvelle construction

Clairvaux-D'aveyron / Aveyron / Occitanie

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Adresse 2 CH DU CAUSSANEL CLAIRVAUX-D'AVEYRON 12330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.220 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.775 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

18/12/2025

Décision

18/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clairvaux-D'aveyron (12066)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12330
Adresse: 2 CH DU CAUSSANEL CLAIRVAUX-D'AVEYRON 12330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	835 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	385 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VOLAILLES DU CAUSSANEL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: D 694
Parcelle 2: D 695

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VOLAILLES DU CAUSSANEL

SIREN 988801841

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT MAURICE ALFRED FABRE

Gérant - né(e) en 1994

TIPHAINE POISBEAU

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CH DU CAUSSANEL
Localité terrain: CLAIRVAUX-D'AVEYRON
Commune source: 12066
SIREN demandeur: 988801841
SIRET demandeur: 98880184100012
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: CLAIRVAUX-D'AVEYRON
Code postal demandeur: 12330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 18/12/2025
Type de service public: Non rempli

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