Permis d amenager Travaux terminés

08308612K0003

Non renseigné

Le Muy / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES PEYROUAS LE MUY 83490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.732 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

01/03/2014

Décision

01/03/2014

Début chantier

02/04/2014

Fin travaux

05/02/2015

Localisation

Commune: Le Muy (83086)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83490
Adresse: LES PEYROUAS LE MUY 83490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ART AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AD 249
Parcelle 2: AD 250

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ART AMENAGEMENT

SIREN 793321548

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE KIFFER

Liquidateur - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PEYROUAS
Localité terrain: LE MUY
Commune source: 83086
SIREN demandeur: 793321548
SIRET demandeur: 79332154800018
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: FREJUS
Code postal demandeur: 83600
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 01/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 05/02/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2013