Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
06428923B0003
Extension de surface sans transformation
Adresse
ROUTE DE LA CHAPELLE MAISON BETHANOUN LA BASTIDE CLAIRENCE 64240
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
252 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
9.766 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
30/05/2023
Décision
30/05/2023
Début chantier
15/07/2023
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Bastide Clairence (64289)
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 64240
- Adresse
- ROUTE DE LA CHAPELLE MAISON BETHANOUN LA BASTIDE CLAIRENCE 64240
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.050 m2 | 126 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 2.050 m2 | 126 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GAEC DU LUCQ
- Code juridique demandeur
- 6533
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- A 730
- Parcelle 2
- A 731
- Parcelle 3
- A 1109
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CEDRIC FRACHOU
Gérant - né(e) en 2022
ISABELLE FRACHOU (MASTOUMECQ)
Gérant - né(e) en 1975
PASCAL FRACHOU
Gérant - né(e) en 1972
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DE LA CHAPELLE
- Lieu-dit terrain
- MAISON BETHANOUN
- Localité terrain
- LA BASTIDE CLAIRENCE
- Commune source
- 64289
- SIREN demandeur
- 319295788
- SIRET demandeur
- 31929578800024
- Code APE demandeur
- 01.50Z
- Localité demandeur
- LA BASTIDE CLAIRENCE
- Code postal demandeur
- 64240
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2023-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-08
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 30/05/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/07/2023
- Type de service public
- Non rempli
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