Permis de construire Travaux terminés

05732315H0035

Nouvelle construction

Hettange-Grande / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DU GENERAL PATTON/RUE HETTANGE-GRANDE 57330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.845 m²

Surface démolie

1.603 m²

Surface du terrain

4.266 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/03/2016

Décision

23/03/2016

Début chantier

29/11/2016

Fin travaux

23/09/2019

Localisation

Commune: Hettange-Grande (57323)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57330
Adresse: RUE DU GENERAL PATTON/RUE HETTANGE-GRANDE 57330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Autre résidence

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.603 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.603 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.039 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.603 m²	806 m²	1.603 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV PATTON
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 09 4
Parcelle 2: 09 102
Parcelle 3: 09 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV PATTON

SIREN 823647086

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE YVON DELPOSEN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1929

CHARLOTTE JEANNE JESSICA DELPOSEN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

FABIENNE DELPOSEN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Associé indéfiniment responsable

LOT AM D

SIREN 408685881

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIENNE DELPOSEN

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU GENERAL PATTON/RUE
Localité terrain: HETTANGE-GRANDE
Commune source: 57323
SIREN demandeur: 823647086
SIRET demandeur: 82364708600011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: THIONVILLE
Code postal demandeur: 57100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 23/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 30
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Hettange Grande, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²