Permis de construire Travaux terminés

0840871300061

Diminution de surface sans transformation

Orange / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV CHARLES DARDUN ORANGE 84100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.919 m²

Surface démolie

4.096 m²

Surface du terrain

22.411 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/08/2018

Autorisation

13/03/2014

Décision

13/03/2014

Début chantier

13/08/2015

Fin travaux

31/08/2018

Localisation

Commune: Orange (84087)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84100
Adresse: AV CHARLES DARDUN ORANGE 84100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.096 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 552 m²
Locaux démolis: 3.544 m²
Service public démoli: 3.544 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	552 m²	506 m²	552 m²
Locaux	8.597 m²	2.413 m²	3.544 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	8.597 m²	2.413 m²	3.544 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BH 1

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV CHARLES DARDUN
Localité terrain: ORANGE
Commune source: 84087
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 31/08/2018
Date réelle d’autorisation: 13/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2018
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 22/05/2013