Permis de construire Annulé

0911151240012

Nouvelle construction

Bruyeres-Le-Chatel / Essonne / Île-de-France

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Adresse CD N 82 LE FERME D ARNY BRUYERES-LE-CHATEL 91680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

678 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.124 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

22/04/2013

Décision

22/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bruyeres-Le-Chatel (91115)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91680
Adresse: CD N 82 LE FERME D ARNY BRUYERES-LE-CHATEL 91680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	1.365 m²	0 m²
Locaux	0 m²	678 m²
Commerce	0 m²	348 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 2346
Parcelle 2: B 2359

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CD N 82
Lieu-dit terrain: LE FERME D ARNY
Localité terrain: BRUYERES-LE-CHATEL
Commune source: 91115
Localité demandeur: BRUYERES-LE-CHATEL
Code postal demandeur: 91680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 22/04/2013
Type de service public: Non rempli

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