Permis de construire Chantier commencé

09202320B0056

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 22 24 RUE DES CARNETS CLAMART 92140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.776 m²

Surface démolie

200 m²

Surface du terrain

861 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/05/2021

Décision

26/05/2021

Début chantier

15/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 22 24 RUE DES CARNETS CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 200 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 200 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	200 m²	1.643 m²	200 m²	0 m²
Locaux	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 2
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLAMART CARNETS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BE 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLAMART CARNETS

SIREN 898719349

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER

SIREN 353708746

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAPHAËL EMIN

Directeur Général - né(e) en 1982

Président de SAS

DEMATHIEU BARD HOLDING 4 (DBH4)

SIREN 833977325

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE LAVISSE

Autre - né(e) en 1949

VINCENT MONNOT

Directeur Général - né(e) en 1966

BERNARD COLOOS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

JACQUES SOLLEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

JEAN MICHELET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1944

JEAN-FRANCOIS PIQUET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

LAURENT JEAN ANTOINE GRALL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

PHILIPPE BARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1941

RENE ROBERT SIMON

Président de SAS - né(e) en 1954

STEPHANE MONCEAUX

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

SECEF

SIREN 759800451

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL MICHEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1984

CHRISTOPHE PETITJEAN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965

ALAIN MIGOT

Directeur Général - né(e) en 1983

OLIVIER DIETSCH

Directeur Général - né(e) en 1968

PATRICE GODARD

Directeur Général - né(e) en 1962

Autre

IN SITU INVEST

SIREN 844337006

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY PEYROT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

OLIVIER HENRI GUILLARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1947

Président de SAS

IN SITU PROMOTION

SIREN 524303310

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY PEYROT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

OLIVIER GUILLARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1947

ERIC-EMMANUEL HERVE RETTGEN

Président de SAS - né(e) en 1963

Gérant et associé indéfiniment responsable

IN SITU PROMOTION

SIREN 524303310

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22 24
Voie terrain: RUE DES CARNETS
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 898719349
SIRET demandeur: 89871934900018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clamart, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²