Permis de construire Travaux terminés

04209416R0013

Nouvelle construction

Feurs / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 AVENUE JEAN JAURES FEURS 42110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.861 m²

Surface démolie

408 m²

Surface du terrain

2.311 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/10/2016

Décision

03/10/2016

Début chantier

15/03/2018

Fin travaux

03/11/2020

Localisation

Commune: Feurs (42094)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42110
Adresse: 8 AVENUE JEAN JAURES FEURS 42110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 408 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 408 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	408 m²	1.861 m²	408 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 17
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S A ENTREPRISE THOMAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 668
Parcelle 2: AC 637
Parcelle 3: AC 525

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S A ENTREPRISE THOMAS

SIREN 887050268

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT BECUWE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

JEROME NUIRY

Directeur Général - né(e) en 1972

Président de SAS

ALSINE

SIREN 754014587

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME MARIE DANIEL CHRISTOPHE NUIRY

Autre - né(e) en 1972

CHRISTINE FRANCE THERESE NUIRY (THOMAS)

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE D ETUDES COMPTABLES ET D AUDIT DU FOREZ SECA FOREZ (SECA)

SIREN 778149716

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE D ETUDES COMPTABLES ET D AUDIT DU FOREZ SECA FOREZ (SECA)

SIREN 778149716

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: AVENUE JEAN JAURES
Localité terrain: FEURS
Commune source: 42094
SIREN demandeur: 887050268
SIRET demandeur: 88705026800200
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTROND LES BAINS
Code postal demandeur: 42210
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 03/11/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Feurs, Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 34 m²