Permis d amenager Travaux terminés

01205623G0001

Non renseigné

Baraqueville / Aveyron / Occitanie

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Adresse COMBE FOURCADE BARAQUEVILLE 12160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

12.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/07/2025

Autorisation

31/08/2023

Décision

31/08/2023

Début chantier

31/03/2024

Fin travaux

17/07/2025

Localisation

Commune: Baraqueville (12056)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12160
Adresse: COMBE FOURCADE BARAQUEVILLE 12160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CONSTRUCTIONS RAYNAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AH 129

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CONSTRUCTIONS RAYNAL

SIREN 316831098

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME ALEXANDRE ALVANE

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COMBE FOURCADE
Localité terrain: BARAQUEVILLE
Commune source: 12056
SIREN demandeur: 316831098
SIRET demandeur: 31683109800033
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: LUC-LA-PRIMAUBE
Code postal demandeur: 12450
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 17/07/2025
Date réelle d’autorisation: 31/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 31/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 17/07/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/12/2023