Permis de construire Chantier commencé

05737017E0013

Nouvelle construction

Koenigsmacker / Moselle / Grand Est

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Adresse 8 IMPASSE DES MEROVINGIENS KOENIGSMACKER 57970

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

292 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.467 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/05/2017

Décision

09/05/2017

Début chantier

01/08/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Koenigsmacker (57370)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57970
Adresse: 8 IMPASSE DES MEROVINGIENS KOENIGSMACKER 57970

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	292 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLEMANI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 56 574

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLEMANI

SIREN 822703385

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENCE MARIE VEINNANT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2015

EMMANUELLE BRIGITTE MARIE VEINNANT (BECKER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

NICOLAS VEINNANT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: IMPASSE DES MEROVINGIENS
Localité terrain: KOENIGSMACKER
Commune source: 57370
SIREN demandeur: 822703385
SIRET demandeur: 82270338500010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CATTENOM
Code postal demandeur: 57570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2017
Type de service public: Non rempli

Koenigsmacker, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 966 m²