Permis de construire Travaux terminés

0692272400022

Nouvelle construction

Saint-Martin-En-Haut / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 105 CHEMIN DU JALLET SAINT-MARTIN-EN-HAUT 69850

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.048 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/02/2025

Décision

13/02/2025

Début chantier

13/04/2025

Fin travaux

06/08/2025

Localisation

Commune: Saint-Martin-En-Haut (69227)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69850
Adresse: 105 CHEMIN DU JALLET SAINT-MARTIN-EN-HAUT 69850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	816 m²	300 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	816 m²	300 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AL 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 105
Voie terrain: CHEMIN DU JALLET
Localité terrain: SAINT-MARTIN-EN-HAUT
Commune source: 69227
Localité demandeur: SAINT MARTIN EN HAUT
Code postal demandeur: 69850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/02/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 06/08/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 06/03/2025