Permis d amenager Travaux terminés

0384001220001

Non renseigné

Saint-Jean-De-Moirans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 34 RUE DOCTEUR DOUVIER MONTEUIL SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

06/04/2013

Décision

06/04/2013

Début chantier

02/07/2013

Fin travaux

23/01/2014

Localisation

Commune: Saint-Jean-De-Moirans (38400)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38430
Adresse: 34 RUE DOCTEUR DOUVIER MONTEUIL SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA MANQUETTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AN 62

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA MANQUETTE

SIREN 423611524

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE HENIN (BREITEL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1939

LUCIE ANDOUCHE (HENIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 34
Voie terrain: RUE DOCTEUR DOUVIER
Lieu-dit terrain: MONTEUIL
Localité terrain: SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Commune source: 38400
SIREN demandeur: 423611524
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BREANCON
Code postal demandeur: 95640
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 06/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 23/01/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/07/2013