Permis de construire Autorisé

04207923C0002

Transformation avec diminution de surface

Cuinzier / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 241 CHEMIN DU CHATELET CUINZIER 42460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

49 m²

Surface du terrain

2.939 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/10/2023

Décision

02/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Cuinzier (42079)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42460
Adresse: 241 CHEMIN DU CHATELET CUINZIER 42460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 49 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 49 m²
Agricole démoli: 49 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	263 m²	0 m²	6 m²	0 m²
Locaux	150 m²	49 m²	101 m²	107 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²
Agricole	150 m²	49 m²	101 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 1154
Parcelle 2: A 1157
Parcelle 3: A 1159

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 241
Voie terrain: CHEMIN DU CHATELET
Localité terrain: CUINZIER
Commune source: 42079
Localité demandeur: CUINZIER
Code postal demandeur: 42460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/10/2023
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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