Declaration prealable Autorisé

05932614A0002

Nouvelle construction

Killem / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 6 CHEM DES MOERES KILLEM 59122

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

218.612 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

21/02/2014

Décision

21/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Killem (59326)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59122
Adresse: 6 CHEM DES MOERES KILLEM 59122

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	216 m²	0 m²
Locaux	3.795 m²	16 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.795 m²	16 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OA 234
Parcelle 2: OA 362

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: CHEM DES MOERES
Localité terrain: KILLEM
Commune source: 59326
Localité demandeur: KILLEM
Code postal demandeur: 59122
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 21/02/2014
Type de service public: Non rempli

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