Declaration prealable Autorisé

00201217S0002

Nouvelle construction

Ambrief / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse RUE DU CHEMIN CLOVIS LE CHAMP D AVIATION AMBRIEF 02200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

22 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

07/12/2017

Décision

07/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ambrief (02012)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02200
Adresse: RUE DU CHEMIN CLOVIS LE CHAMP D AVIATION AMBRIEF 02200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	11 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	11 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SICA ELECTRICITE AISNE
Code juridique demandeur: 6532
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SICA ELECTRICITE AISNE (SICAE DE L'AISNE)

SIREN 442323614

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE PIERRE GUILLAUME SOUDE

Administrateur - né(e) en 1960

AUDREY MARIE LISE CAZIER (DUROT)

Administrateur - né(e) en 1990

BERTRAND GUY PIERRE DORGERE

Administrateur - né(e) en 1953

COME DOMINIQUE DE SUTTER

Administrateur - né(e) en 1975

DIDIER THIERRY PIOT

Administrateur - né(e) en 1956

GERALDINE MARIE PHILIPPE TOUPET (TERNYNCK)

Administrateur - né(e) en 1971

LAURENT ROGER CAUDRON

Administrateur - né(e) en 1964

MATHILDE JEANNE ODILE DEMOURY (BARRE)

Administrateur - né(e) en 1971

MICHEL CHRISTOPHE DOUAY

Administrateur - né(e) en 1956

NELLY JANIER-DUBRY

Administrateur - né(e) en 1979

PHILIPPE JEAN RENE MARIE GOSSEIN

Administrateur - né(e) en 1956

REMY BERNARD JACQUES BRAEM

Administrateur - né(e) en 1975

SAMUEL ROBERT RENDU

Administrateur - né(e) en 1980

SOPHIE ANNE MARIE CINTRAT (ULRICH)

Administrateur - né(e) en 1978

THIERRY JEAN ANDRE BAILLY

Administrateur - né(e) en 1955

THIERRY GOSSELIN

Directeur Général - né(e) en 1970

MATHIEU ANTOINE CANON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIMIS HDF

SIREN 518793369

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-RENAUD LUCIEN RENE VIET

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHEMIN CLOVIS
Lieu-dit terrain: LE CHAMP D AVIATION
Localité terrain: AMBRIEF
Commune source: 02012
SIREN demandeur: 442323614
SIRET demandeur: 44232361400010
Code APE demandeur: 35.13Z
Localité demandeur: BELLEU
Code postal demandeur: 02200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 07/12/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2018

00201217S0003

Ambrief, Aisne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.036 m²