Permis de construire Travaux terminés

01442213R0007

Nouvelle construction

Le Mesnil-Mauger / Calvados / Normandie

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Adresse VC 10 DITE POUDRE AU COQ HAMEAU DE LA SOQUENCE LE MESNIL-MAUGER 14270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

327 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/06/2015

Autorisation

23/09/2013

Décision

23/09/2013

Début chantier

29/11/2013

Fin travaux

15/06/2015

Localisation

Commune: Le Mesnil-Mauger (14422)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14270
Adresse: VC 10 DITE POUDRE AU COQ HAMEAU DE LA SOQUENCE LE MESNIL-MAUGER 14270

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	223 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA PERRELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AO 233

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA PERRELLE

SIREN 793113234

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA ANNICK JACQUELINE CUQUEMELLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

YOANN CHRISTOPHE JEAN-CLAUDE FUGIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VC 10 DITE POUDRE AU COQ
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE LA SOQUENCE
Localité terrain: LE MESNIL-MAUGER
Commune source: 14422
SIREN demandeur: 793113234
SIRET demandeur: 79311323400017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE MESNIL-MAUGER
Code postal demandeur: 14270
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 15/06/2015
Date réelle d’autorisation: 23/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 29/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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