Permis de construire Autorisé

01712117E0003

Non renseigné

La Couarde-Sur-Mer / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 11 AVENUE DU MOULIN DES SABLE LA COUARDE-SUR-MER 17670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.364 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/10/2017

Décision

11/10/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Couarde-Sur-Mer (17121)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17670
Adresse: 11 AVENUE DU MOULIN DES SABLE LA COUARDE-SUR-MER 17670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AI 1040

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: AVENUE DU MOULIN DES SABLE
Localité terrain: LA COUARDE-SUR-MER
Commune source: 17121
Localité demandeur: CHAMALIERES
Code postal demandeur: 63400
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201710
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/10/2017

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