Permis de construire Travaux terminés

07309313M1004

Transformation avec diminution de surface

La Cote-D Aime / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse MONTMERRY LA COTE-D AIME 73210

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

13 m²

Surface du terrain

883 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2019

Autorisation

10/06/2013

Décision

10/06/2013

Début chantier

19/09/2013

Fin travaux

01/02/2019

Localisation

Commune: La Cote-D Aime (73093)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73210
Adresse: MONTMERRY LA COTE-D AIME 73210

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 13 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 13 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	97 m²	0 m²	13 m²	0 m²	221 m²
Locaux	221 m²	0 m²	0 m²	221 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	221 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZW 260
Parcelle 2: ZW 261
Parcelle 3: ZW 263

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MONTMERRY
Localité terrain: LA COTE-D AIME
Commune source: 73093
Localité demandeur: MACOT-LA-PLAGNE
Code postal demandeur: 73210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/02/2019
Date réelle d’autorisation: 10/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2014